Editeur
5, rue de la Gaité - 35400 Saint Malo
Tel : 07 68 89 97 77
Création
Pavillon 7 – Harald BRAHA
35260 CANCALE
Tél : 06 71 56 01 06
E-mail : contact@esms-media.fr
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Propriété et Droits d’auteur © Droits d’auteurs : tous droits réservés à ACR Maîtrise d'Oeuvre
Le site http://acr-maitrise-d-oeuvre.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.
L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive de ACR Maîtrise d'Oeuvre. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits
sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans
d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.
Confidentialités – Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés (Loi N°78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire, est nécessaire au traitement de vos données.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez l’exercer soit
– en adressant un e-mail à : contact.acr35@gmail.com
– ou par courrier postal à l’adresse suivante
ACR Maîtrise d'Oeuvre
5, rue de la Gaité
35400 Saint Malo